Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBS PRO
SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3954630
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2022
TBS PRO de SOPROFEN

Présentation de la marque TBS PRO

Déposée le 19 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBS PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TBS PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS PRO est expirée depuis le 19 octobre 2022.

SOPROFEN a également déposé les autres marques suivantes : PROFEN , VISIOBOX , SOPROFEN , KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT , KLOZIP , SOPROFEN , A.V.S. ALLO VOLET SERVICE , EUROFEN , , PROAXO


SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 328400676


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Portes, y compris portes de garages (métalliques) ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; stores d'extérieur (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; coffrages pour le béton métalliques ; coffres métalliques ; linteaux métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de volets, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes de garages ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes, fenêtres et volets ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques.

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de volets, de portes et de fenêtres.

Verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; coffrages pour le béton non métalliques ; linteaux non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de volets, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, volets, portes et vérandas ; parquets, lames de parquets ; balustres ; panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux, ni mécaniques.

Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; coffres non métalliques.

Stores en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Services de vente au détail de portes, volets, coffrages, linteaux, fenêtres et vérandas et, plus généralement, services de vente au détail de constructions transportables métalliques ou non-métalliques, profilés métalliques ou non-métalliques, services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires, location d'espaces publicitaires.

Services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, coffrages, linteaux, vérandas et volets ; service de pose ; pose de briques (maçonnerie) ; services d'isolation (construction) ; informations en matière de construction.